MONTAUBAN - MOISSAC, le campus terre et vie

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25/03/11

1. Informations sur l’éditeur :

Enseignement Public Locale d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole

1915 route de Bordeaux
82000 MONTAUBAN

tél. 05 63 21 23 23

    # Directeur éditorial : Daniel Fauche, directeur d'établissement
    # Rédacteurs en chef : Daniel Fauche, Pascale Tesseyre, Alain Nicolas, Isabelle Feytet, Michel Bazaillas
    # Coordonnateur du site : Thierry Jamme
    # Equipe technique / Conception graphique : Agoravita


2. Protection et traitement des données à caractère personnel :

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ou cédée à des tiers. Les adresses électroniques recueillies ne

sont utilisées que pour répondre à vos demandes.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,

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L’utilisation des informations, documents ou données non couverts par le droit d’auteur est autorisée à des fins

personnelles, associatives ou professionnelles aux conditions suivantes :

- les informations, documents ou données ainsi utilisées ne peuvent être vendus, ni loués, ni donner lieux à la perception de

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- la reproduction sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

    * respect de l’intégrité des informations, documents ou données reproduites (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
    * citation explicite du site http://www.campusterrevie.org comme source ;
    * mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

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expressément préalablement à l’établissement d’une convention ou licence d’utilisation à moins qu’il ne soit partie à l’acte.


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Tous les droits de reproduction sont réservés, en France comme à l’étranger.


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L'EPLEFPA se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site campusterrevie.org, aux missions de l'EPLEFPA ou plus généralement à l’éthique de l’administration.

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Conditions Générales de Service du CFPPA de Tarn et Garonne

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